Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.abpn.ovh édité par l’Association des Bateaux du Port de Nantes.

Dénomination sociale : Association des Bateaux du Port de Nantes
Siège social : Ponton du Lechalas, face n°12, quai de Versailles 44000 Nantes
Mail : contact@abpn.ovh
Mise en eau web : Pierre Boucard
Direction de la publication : L’équipe de communication de l’Association des Bateaux du Port de Nantes.
Hébergement : OVH Pro

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos ,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des menus, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Ohé du Bateau.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentent sur http://www.abpn.ovh notamment celles en rapport avec l’Association des Bateaux du Port de Nantes, ses partenaires , ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Association des Bateaux du Port de Nantes ou des détenteurs des marques, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.